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    de la petite hydroélectricité

    France Hydro Electricité fédère en 2023

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    ainsi que 170 fournisseurs au service de la filière hydroélectrique

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  • Revue de presse
Publié le 2 octobre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Juridique Une nouvelle rédaction de la rubrique IOTA 3.3.5.0

Le décret du 30 juin 2022 avait modifié la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l’eau en créant une nouvelle rubrique 3.3.5.0. soumettant à simple déclaration les travaux ayant uniquement pour objet la restauration...

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Publié le 22 septembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Environnement ETUDE FRANCE HYDRO ELECTRICITE sur le colmatage des prises d’eau ichtyocompatibles (2022/2025)

En 2020, France Hydro Electricité a mené auprès de ses adhérents ayant installé des plans de grille sur leurs centrales hydroélectriques une enquête qui a révélé un besoin de connaissances complémentaires pour mieux comprendre et exploiter ces aménagements (« Enquête sur les prises...

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Publié le 13 septembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité Informations sur la contribution sur la rente inframarginale de la production d’électricité

La loi de finances 2023 a mis en place une contribution sur la rente inframarginale de la production d’électricité (CRI) de la production d’électricité, c’est-à-dire un plafonnement des revenus issus de la vente de la production sur le marché de...

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    • Publié le 14 décembre 2021 - Actu Environnement Les Pyrénées se dotent d’une stratégie de résilience au changement climatique Lire la suite >
    Publié le 14 décembre 2021 - La Tribune Le gros coup de gueule du gendarme de l’énergie contre le retard français dans les renouvelables Lire la suite >
    Publié le 14 décembre 2021 - Le Figaro Energies renouvelables: «On est très très en retard», fustige le régulateur Lire la suite >
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    • ETUDE FRANCE HYDRO ELECTRICITE sur le colmatage des prises d’eau ichtyocompatibles (2022/2025)
    • Guide sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques (2023)
    • Droit applicable aux contrats des gardiens de centrales (juillet 2022)
    • Les débits : réglementation, retours d’expérience et échanges (Juin 2022)
    • Brochure « Découvrir l’hydro « (2022)
    • Guide Faire visiter sa centrale : mode d’emploi
    • Etude France Hydro Electricité sur le potentiel écologique des tronçons influencés/courcircuités
    • Renouvellement d’autorisation : guide sur la « procédure simplifiée » (2021)
    • Guide sur les prises d’eau ichtyocompatibles : pour un espacement au cas par cas des barreaux de grilles (2021)
    • Guide sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques (2021)
    • Promouvoir l’intérêt énergétique de l’hydroélectricité dans les dossiers administratifs (2020)
    • ETUDE SUR LES PRISES D’EAU ICHTYOCOMPATIBLES : premiers résultats
    • Livret pédagogique petite hydro
      Livret pédagogique sur la petite hydro (2018)
    • Produire avec son temps, pour demain (2018)
    • Guide instances et programmes (2019)
    • Livre blanc de l'hydroélectricité
      Livre blanc de l’hydroélectricité (2017)
    • Guide vers la centrale du XXIe siècle (2011)