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Publié le 8 septembre 2020ÉnergieAMI hydroélectricité en Martinique
L’ADEME et ses partenaires du Programme Territorial de Maitrise de l’Energie (Collectivité Territoriale de Martinique, Syndicat Mixte d’Electricité de Martinique, EDF, DEAL) ont lancé un Appel à Manifestation d’Intérêt pour la Valorisation de l’énergie hydraulique en Martinique pour la production d’électricité
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Publié le 26 août 2020 | Lecture réservée aux adhérentsJuridiqueAutorisations de travaux dans les concessions d’énergie hydraulique (décret n° 2020-1027 du 11 août 2020)
Commentaire du décret n° 2020-1027 du 11 août 2020 relatif aux autorisations de travaux dans les concessions d’énergie hydraulique et portant diverses modifications aux dispositions réglementaires applicables à ces concessions (paru au J.O. du 13 août).
Par Bernard Kieffer, référent juridique...
Environnement
Les fondements scientifiques favorables aux ouvrages en rivière
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AMI hydroélectricité en Martinique
Juridique
Autorisations de travaux dans les concessions d’énergie hydraulique (décret n° 2020-1027 du 11 août 2020)
