Publications France Hydro Electricité

Retrouvez ici toutes les publications éditées par le syndicat

Publié le 16 juillet 2026 | Lecture réservée aux adhérents ÉnergieFiscalité
Facturation électronique : note d’accompagnement aux producteurs d’hydroélectricité

EDF OA a organisé le 25 juin 2026 un webinaire consacré à la réforme de la facturation électronique, avec un focus sur le périmètre  » multifilière « , qui concerne notamment les producteurs hydroélectriques.

Lire la suite >
Publié le 17 juin 2026 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Rénovation des groupes hydroélectriques : sécuriser les performances dès l’entrée d’eau

Le pôle technique de France Hydro Electricité a élaboré une fiche de préconisations consacrée aux critères de qualité des écoulements à respecter dans les entrées de turbine hydraulique en surface libre.

Lire la suite >
Publié le 14 octobre 2025 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Analyse de l’état des lieux 2025 des masses d’eau du bassin RMC (Octobre 2025)

Synthèse de l’étude menée par France Hydro Électricité et Alpes Hydro Association sur l’état des lieux (EDL) des masses d’eau mené dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Lire la suite >
Publié le 14 octobre 2025 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Bibliographie sur le dimensionnement des dispositifs de franchissement et l’hydroélectricité (Octobre 2025)

Cette synthèse bibliographique est à destination des adhérents de France Hydro Electricité. Elle regroupe tous les documents connus du syndicat susceptibles d’être utiles lors de la rédaction de dossiers administratifs concernant la prise en compte de la continuité écologique sur...

Lire la suite >
Publié le 21 mai 2025 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
4 fiches pour concevoir des prises d’eau ichtyocompatibles efficaces

France Hydro Électricité, en partenariat avec les universités de Poitiers et de Pau, a piloté une thèse de recherche appliquée entre 2022 et 2025 pour répondre aux interrogations concrètes des producteurs hydroélectriques. Menée par Guillaume BON, doctorant, cette étude s’est...

Lire la suite >
Publié le 13 février 2025 | Lecture réservée aux adhérents
CALCULER LE TARIF POUR UN PROJET H16 BIS

France Hydro Electricité met à la disposition de ses adhérents une note permettant de calculer le tarif applicable à un projet hydroélectrique bénéficiant du contrat H16 bis pour une mise en service au mieux dans 6 à 8 mois.

Lire la suite >
Publié le 11 mars 2024 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité
Guide sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques (2024)

Mise à jour de notre guide sur la fiscalité locale qui s’applique aux centrales hydroélectriques France Hydro Electricité a confié en 2019 au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à...

Lire la suite >
Publié le 14 décembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Juridique
Note juridique sur la responsabilité des exploitants et la prévention des risques

Cette note juridique de France Hydro Electricité, vise à informer les hydroélectriciens sur les options existantes lui permettant de se prémunir au mieux du risque de responsabilité administrative civile et/ou pénale. Rédaction par Bernard Kieffer, référent juridique de France Hydro Electricité

Lire la suite >
Publié le 13 novembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Événements
L’utilisation du QMNA5 & la fixation du débit réservé
(Octobre 2023)

La fixation du débit réservé est un point particulièrement important d’un dossier administratif de création ou d’aménagement d’une centrale hydroélectrique. Certaines administrations utilisent de plus en plus le QMNA5 comme valeur « cible » pour fixer un débit réservé. Pourtant le QMNA5 n’est...

Lire la suite >
Publié le 13 novembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
La relation entre les débits & la production hydroélectrique
(Octobre 2023)

Cette fiche explicite le lien entre débit du cours d’eau et production d’hydroélectricité : quels sont les débits turbinables et ceux qui ne peuvent l’être ? Comment calculer la production d’une centrale hydroélectrique au regard des débits du cours d’eau...

Lire la suite >