29 & 30 juin 2022, Toulouse Actualités
Toutes nos publications sont à retrouver ici.
Le moteur de recherche est configuré pour afficher par défaut les actualités les plus récentes, toutes thématiques confondues. Vous pouvez élargir ou restreindre le périmètre de vos recherches au moyen des filtres ci-dessous.
Juridique
Droit applicable aux contrats des gardiens de centrales (juillet 2022)
France Hydro Electricité a commandé une note à Maître Romain Sutra, cabinet Sutra Corre & Associés, avocats à la cour, relative au droit applicable aux contrats des gardiens des centrales hydroélectrique.
Lire la suite >
Environnement
Carte de localisation des ouvrages hydroélectriques et état écologique de la masse d’eau
France Hydro Electricité vient de publier une carte liant la localisation des ouvrages hydroélectriques à l’état écologique de la masse d’eau où la centrale est implantée, pour les données écologiques de 2015.
Lire la suite >Environnement
Dématérialisation de la procédure de déclaration loi sur l’eau
La procédure de dépôt des dossiers de déclaration loi sur l’eau se dématérialise à partir du 25 juillet 2022. Le ministère de la transition écologique (DGALN et DEB) a organisé le 12 juillet 2022 un webinaire pour présenter la nouvelle téléprocédure....
Lire la suite >Juridique
Modification de la procédure de déclaration IOTA
Article rédigé par Bernard Kieffer, référent juridique de France hydro Electricité
Lire la suite >
Événements
Xavier Casiot prend les rênes de France Hydro Electricité
France Hydro Electricité, syndicat national de la petite hydroélectricité, a tenu mercredi 29 juin son assemblée générale dans le cadre de la 14ème édition de ses Rencontres qui se sont déroulées les 29 et 30 juin à Toulouse. A cette...
Lire la suite >Environnement
Les débits : réglementation, retours d’expérience et échanges (Juin 2022)
Eclairage sur les définitions, réglementaires ou non, des différents termes définissant les débits : module, débit minimal, débit minimum biologique (DMB), débit réservé, QMNA5, débit d’objectif d’étiage (DOE) …
Lire la suite >Environnement
Continuité écologique : l’exonération des moulins confirmée par le Conseil constitutionnel
Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue par l’article L214-18-1 du code de l’environnement au profit des moulins situés sur des cours d’eau classés en liste 2...
Lire la suite >
Énergie
Gestion de centrale
Nouvel outil en ligne de gestion des courbes de charges
Version corrigée de Mai 2022
Lire la suite >