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Publié le 5 mai 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie

Gestion de centrale Comment valoriser sa production hydroélectrique (webinaire du 05.05.21)

Le 5 mai 2021, France Hydro Electricité a organisé pour ses adhérents un webinaire qui dresse un panorama complet des solutions existantes sur le marché pour permettre aux producteurs de valoriser leur production, au regard de leurs attentes. Le webinaire est disponible...

Publié le 3 mai 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Environnement Guide sur les prises d’eau ichtyocompatibles : pour un espacement au cas par cas des barreaux de grilles (2021)

Cette note est à destination de nos adhérents producteurs et bureaux d’études engagés dans une démarche environnementale et concernés par l’installation de grilles fines. Elle fournit un argumentaire pour défendre un espacement libre interbarreaux des plans de grilles face à...

Publié le 15 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents Flash-Info 78 – Mars/Avril 2021

Publié le 15 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie La proposition de loi Hydroélectricité du Sénateur Gremillet adoptée par le Sénat le 13 avril

Le Sénateur des Vosges Daniel Grémillet a déposé le 25 février une proposition de loi “tendant à inscrire l’hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique”. Cette proposition de loi a été adoptée au Sénat le 13...

Publié le 14 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Fiscalité Guide sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques (2021)

France Hydro Electricité a confié au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à l’usage exclusif de nos adhérents. La version 2021 de notre guide est désormais disponible et remplace la...

Publié le 12 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Juridique Responsabilité pénale et devoirs de l’exploitant d’ouvrages hydroélectriques

Par Bernard Kieffer, référent juridique de France Hydro Electricité

Publié le 15 mars 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Attestation de conformité : clarification du référentiel de contrôle

Le Ministère vient de clarifier les modalités de contrôle des installations hydroélectriques dans le but d’obtenir une attestation de conformité.

Publié le 8 mars 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Logiciel de traitement de courbes de charges CDC EXTRACT développé par France Hydro Electricité

Une nouvelle version de notre logiciel de traitement informatique de courbes de charges, développé et proposé par France Hydro Electricité, est disponible depuis le 8 mars 2021. Cette version corrige un bug mineur d’arrondi mais susceptible de générer des erreurs...

Publié le 15 février 2021

Environnement Le Conseil d’Etat annule l’article 1er du décret relatif à la définition d’un obstacle à la continuité écologique

Suite à notre recours contre le décret du 3 août 2019 qui avait durci la notion d’obstacle à la continuité écologique et interdisait les ouvrages ne restituant à leur aval que le débit minimum biologique, le Conseil d’Etat vient d’en annuler l’article...

Publié le 11 février 2021 | Lecture réservée aux adhérents Flash-Info 77 – Janvier/Février 2021

Version actualisée du 17.02.21 (sur les index)