Actualités
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Énergie
France Hydro Electricité répond à la consultation publique sur la PPE 2019/2028
Le projet révisé de Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) portant sur la période 2019-2028 est phase de consultation publique : France Hydro Electricité a apporté sa contribution à la consultation publique à lire ci-dessous.
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Environnement
Enquête sur les prises d’eau ichtyocompatibles : répondez au questionnaire de France Hydro Electricité
Nous avons besoin que vous nous fassiez part de vos retours d’expérience sur vos installations !
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La CRE rend son avis sur les tarifs d’achat hydro (H20, H16 et H16R) : décryptage
La Commission de Régulation de l’Energie vient de rendre son avis sur le projet d’arrêté HR20 ainsi que sur les tarifs d’achat H16 et H16R.
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Indices au 1er janvier 2020
Indices mis à jour au 1er janvier 2020 pour le calcul du coefficient k
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Le rapport Leclabart et Quentin appelle (entre autres) à mettre en cohérence politique de l’eau et politique énergétique
La Commission des Affaires européennes vient de déposer un rapport d’information sur La politique Européenne de l’eau qui formule plusieurs recommandations de bon sens favorables à l’hydroélectricité.
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Fiscalité
France Hydro Electricité fait un point complet sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques
France Hydro Electricité a confié au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à l’usage exclusif de nos adhérents.
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Arrêté rénovation pour les installations de plus d’1MW (HR 19)
France Hydro Electricité tient à votre disposition le projet d’arrêté fixant les conditions du complément de rémunération pour la rénovation d’installations hydroélectriques supérieures ou égales à 1 MW qui sera transmis prochainement au Conseil Supérieur de l’Energie (version non définitive). Nous...
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Evaluez l’impact économique des aménagements environnementaux sur votre centrale
France Hydro Electricité a confié à ERF Conseil le développement d’un tableur de calcul permettant de chiffrer l’impact économique de toute prescription environnementale sur une centrale hydroélectrique (mise en conformité environnementale au titre de la continuité écologique, relèvement des débits réservés,...
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Indices au 1er novembre 2019
Indices mis à jour au 1er novembre 2019 pour le calcul du coefficient L
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