Actualités
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Énergie
Panorama de l’électricité renouvelable 2019 (au 31.12.19)
Le Panorama présente l’ensemble des indicateurs sous forme d’infographies et les met en regard des ambitions retenues par la France pour chaque source de production d’électricité renouvelable. RTE, le SER, Enedis, l’ADEeF et l’Agence ORE (Opérateurs de Réseaux d’Energie) permettent...
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Juridique
Le Conseil constitutionnel arbitre entre liberté d’entreprendre et protection de l’environnement et de la santé
Analyse juridique de la décision rendue par le Conseil constitutionnel sur la liberté d’entreprendre et la protection de l’environnement et de la santé, par Bernard Kieffer, référent juridique de France Hydro Electricité
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Droit fondé en titre
Arrêt du Conseil d’Etat au sujet de la ruine des ouvrages essentiels à l’utilisation de l’énergie hydraulique. Analyse de la jurisprudence du droit fondé en titres par Maîtres Jean-François REMY et Thibault BRUNNER, Avocats à la Cour.
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Newsletter – semaine du 30 mars 2020
Point d’actualité suite à nos échanges avec le Ministère (Direction Générale du Climat et de l’Energie) et EDF OA pour vous accompagner pendant cette période difficile.
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Gestion de centrale
Etat des lieux des aides aux entreprises
Dans le contexte sanitaire actuel, le Gouvernement et d’autres organismes ont mis en oeuvre des dispositifs d’aide et d’accompagnement des entreprises : cet article les recense de façon non exhaustive, les détaille et vous renvoie vers les sites internet utiles.
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Santé / sécurité
Coronavirus : point santé et sécurité de vos sociétés
Notre référent Santé et Sécurité, Arnaud Chauvin, A3SO, a rédigé ce paragraphe pour vous accompagner dans la gestion de vos entreprises et de vos personnels dans le cas de la situation sanitaire actuelle.
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Newsletter – semaine du 23 mars 2020
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Énergie
Aménagement du calendrier des appels d’offres petite hydro
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Gestion de centrale
Attention au formalisme de vos factures : EDF OA y est de plus en plus attentif
Les factures de plusieurs producteurs ont été rejetées du fait qu’elles ne comportaient pas toutes les mentions obligatoires. Il convient donc d’y apporter une attention particulière (version du 19.02.2020).
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