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Publié le 21 décembre 2020 Réseau et raccordement ENEDIS lance un numéro unique d’accès à ses agences ARD

Enedis met à disposition un nouveau n° unique d’accès aux équipes en Agences Accès au Réseau de Distribution (ARD) pour la gestion des contrats CARD.

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Publié le 1 décembre 2020 ÉnergieRéseau et raccordement Etude Hydroélectricité et flexibilité : Modèles économiques

L’hydroélectricité au défi de la flexibilité. Quels besoins ? Quelle contribution ? Quel modèle économique ? France Hydro Electricité a confié à Compass Lexecon une étude pour se projeter aux horizons de la rupture dans le nouveau système énergétique. La grande hydraulique EDF...

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Publié le 20 novembre 2020 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité Plan de relance – diminution des impôts de production

Dans le cadre du plan de relance, le projet de Loi de Finance 2021 prévoit une diminution des impôts de production pour les établissements industriels : taxes foncières (TF) et cotisation économique territoriale (CET) qui, pour rappel, est composée de...

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Publié le 20 novembre 2020 | Lecture réservée aux adhérents Juridique L’intérêt à agir d’un requérant contre un arrêté préfectoral d’autorisation de production hydraulique

Le Conseil d’Etat vient de préciser, dans un arrêt n° 424192 du 28/09/2020, l’intérêt à agir d’un producteur d’énergie hydraulique contre un arrêté préfectoral renouvelant pour 40 ans le règlement d’eau d’une entreprise hydroélectrique concurrente installée sur le même cours...

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Publié le 20 novembre 2020 Énergie DECRYPTAGE : le contrat d’achat d’électricité de gré-à-gré ou Power Purchase Agreement (PPA)

Article rédigé par Rémi Oudoul, Planète Oui

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Publié le 18 novembre 2020 | Lecture réservée aux adhérents Flash-Info 76 – Automne 2020

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Publié le 2 novembre 2020 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Indices au 1er novembre 2020

Indices mis à jour au 1er novembre 2020 :

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Publié le 26 octobre 2020 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Promouvoir l’intérêt énergétique de l’hydroélectricité dans les dossiers administratifs (2020)

Ce document doit permettre de guider les producteurs et les porteurs de projet dans la rédaction, la présentation, la défense de leur dossier d’autorisation et les pousser à développer une argumentation sur l’intérêt énergétique de leur projet. La première partie rappelle...

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Publié le 22 octobre 2020 Environnement Nouvelle version du module de calcul d’hydraulique Cassiopée de l’OFB

L’Office Français de la Biodiversité vient de mettre à jour son logiciel Cassiopée, avec une interface didactique et utilisable sur de nombreux supports (ordinateur, téléphone…). Cassiopée est un logiciel développé par l’Office Français de la Biodiversité (OFB) consacré à l’hydraulique des...

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Publié le 22 octobre 2020 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Promouvoir l’intérêt énergétique de l’hydroélectricité dans les dossiers administratifs (2020)

Ce document doit permettre de guider les producteurs et les porteurs de projet dans la rédaction, la présentation, la défense de leur dossier d’autorisation et les pousser à développer une argumentation sur l’intérêt énergétique de leur projet. La première partie rappelle...

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