Publications France Hydro Electricité

France Hydro Electricité a confié en 2019 au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à l’usage exclusif de nos adhérents. Ce guide a fait l’objet d’une mise à jour...

France Hydro Electricité a commandé une note à Maître Romain Sutra, cabinet Sutra Corre & Associés, avocats à la cour, relative au droit applicable aux contrats des gardiens des centrales hydroélectrique. 

Eclairage sur les définitions, réglementaires ou non, des différents termes définissant les débits : module, débit minimal, débit minimum biologique (DMB), débit réservé, QMNA5, débit d’objectif d’étiage (DOE) …

Vous souhaitez, ou avez été sollicité pour, ouvrir les portes de votre centrale afin de la faire découvrir au grand public… nous avons rédigé un guide qui vise à vous accompagner dans cette démarche : qu’il s’agisse de la faire...

La biodiversité est au cœur des débats actuels sur l’environnement. La France et l’Europe sont en train de rédiger leur stratégie pour la biodiversité. Pour faire partie des débats, France Hydro Electricité s’investi sur le sujet.

Cette note est à destination de nos adhérents producteurs concernés par un renouvellement d’autorisation sans « modification substantielle de l’ouvrage et de son fonctionnement ».

Cette note est à destination de nos adhérents producteurs et bureaux d’études engagés dans une démarche environnementale et concernés par l’installation de grilles fines. Elle fournit un argumentaire pour défendre un espacement libre interbarreaux des plans de grilles face à...

France Hydro Electricité a confié au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à l’usage exclusif de nos adhérents. La version 2021 de notre guide est désormais disponible et remplace la...

Ce document doit permettre de guider les producteurs et les porteurs de projet dans la rédaction, la présentation, la défense de leur dossier d’autorisation et les pousser à développer une argumentation sur l’intérêt énergétique de leur projet. La première partie rappelle...