Publications France Hydro Electricité

Retrouvez ici toutes les publications éditées par le syndicat

Publié le 11 mars 2024 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité
Guide sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques (2024)

Mise à jour de notre guide sur la fiscalité locale qui s’applique aux centrales hydroélectriques France Hydro Electricité a confié en 2019 au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à...

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Publié le 13 novembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Événements
L’utilisation du QMNA5 & la fixation du débit réservé
(Octobre 2023)

La fixation du débit réservé est un point particulièrement important d’un dossier administratif de création ou d’aménagement d’une centrale hydroélectrique. Certaines administrations utilisent de plus en plus le QMNA5 comme valeur « cible » pour fixer un débit réservé. Pourtant le QMNA5 n’est...

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Publié le 13 novembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
La relation entre les débits & la production hydroélectrique
(Octobre 2023)

Cette fiche explicite le lien entre débit du cours d’eau et production d’hydroélectricité : quels sont les débits turbinables et ceux qui ne peuvent l’être ? Comment calculer la production d’une centrale hydroélectrique au regard des débits du cours d’eau...

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Publié le 13 novembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Comprendre les débits : Débits moyens, minimums, réservés…
(octobre 2023)

Ce guide définit et explique les différentes valeurs de débits pouvant être utilisées dans les dossiers de projets hydroélectriques : débit minimal, débit plancher, débit minimum biologique (DMB), débit minimum réservé, QMNA5, etc.

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Publié le 22 septembre 2023 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
ETUDE FRANCE HYDRO ELECTRICITE sur le colmatage des prises d’eau ichtyocompatibles (2022/2025)

En 2020, France Hydro Electricité a mené auprès de ses adhérents ayant installé des plans de grille sur leurs centrales hydroélectriques une enquête qui a révélé un besoin de connaissances complémentaires pour mieux comprendre et exploiter ces aménagements (« Enquête sur les prises...

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Publié le 25 août 2023 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité
Guide sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques (2023)

Actualisation d’Août 2023 : alors que la loi de finances 2023 prévoyait la disparition de la CVAE en 2024 (après que le taux ait été réduit de moitié en 2023), le Gouvernement a repoussé cette échéance à 2027 (lire page...

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Publié le 19 juillet 2022 | Lecture réservée aux adhérents Juridique
Droit applicable aux contrats des gardiens de centrales (juillet 2022)

France Hydro Electricité a commandé une note à Maître Romain Sutra, cabinet Sutra Corre & Associés, avocats à la cour, relative au droit applicable aux contrats des gardiens des centrales hydroélectrique. 

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Publié le 17 juin 2022 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Les débits : réglementation, retours d’expérience et échanges
(Juin 2022)

Eclairage sur les définitions, réglementaires ou non, des différents termes définissant les débits : module, débit minimal, débit minimum biologique (DMB), débit réservé, QMNA5, débit d’objectif d’étiage (DOE) …

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Publié le 19 janvier 2022 Gestion de centrale
Brochure « Découvrir l’hydro « (2022)

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Publié le 19 janvier 2022 | Lecture réservée aux adhérents Gestion de centrale
Guide Faire visiter sa centrale : mode d’emploi

Vous souhaitez, ou avez été sollicité pour, ouvrir les portes de votre centrale afin de la faire découvrir au grand public… nous avons rédigé un guide qui vise à vous accompagner dans cette démarche : qu’il s’agisse de la faire...

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