Publications France Hydro Electricité

Retrouvez ici toutes les publications éditées par le syndicat

Publié le 19 juillet 2022 | Lecture réservée aux adhérents Juridique
Droit applicable aux contrats des gardiens de centrales (juillet 2022)

France Hydro Electricité a commandé une note à Maître Romain Sutra, cabinet Sutra Corre & Associés, avocats à la cour, relative au droit applicable aux contrats des gardiens des centrales hydroélectrique. 

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Publié le 17 juin 2022 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Les débits : réglementation, retours d’expérience et échanges (Juin 2022)

Eclairage sur les définitions, réglementaires ou non, des différents termes définissant les débits : module, débit minimal, débit minimum biologique (DMB), débit réservé, QMNA5, débit d’objectif d’étiage (DOE) …

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Publié le 19 janvier 2022 Gestion de centrale
Brochure “Découvrir l’hydro “(2022)

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Publié le 19 janvier 2022 | Lecture réservée aux adhérents Gestion de centrale
Guide Faire visiter sa centrale : mode d’emploi

Vous souhaitez, ou avez été sollicité pour, ouvrir les portes de votre centrale afin de la faire découvrir au grand public… nous avons rédigé un guide qui vise à vous accompagner dans cette démarche : qu’il s’agisse de la faire...

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Publié le 7 décembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Etude France Hydro Electricité sur le potentiel écologique des tronçons influencés/courcircuités

La biodiversité est au cœur des débats actuels sur l’environnement. La France et l’Europe sont en train de rédiger leur stratégie pour la biodiversité. Pour faire partie des débats, France Hydro Electricité s’investi sur le sujet.

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Publié le 30 septembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents ÉnergieEnvironnement
Renouvellement d’autorisation : guide sur la “procédure simplifiée” (2021)

Cette note est à destination de nos adhérents producteurs concernés par un renouvellement d’autorisation sans “modification substantielle de l’ouvrage et de son fonctionnement”.

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Publié le 3 mai 2021 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
Guide sur les prises d’eau ichtyocompatibles : pour un espacement au cas par cas des barreaux de grilles (2021)

Cette note est à destination de nos adhérents producteurs et bureaux d’études engagés dans une démarche environnementale et concernés par l’installation de grilles fines. Elle fournit un argumentaire pour défendre un espacement libre interbarreaux des plans de grilles face à...

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Publié le 14 avril 2021 | Lecture réservée aux adhérents Fiscalité
Guide sur la fiscalité locale des ouvrages hydroélectriques (2021)

France Hydro Electricité a confié au cabinet CMS Francis Lefebvre la rédaction d’un guide pratique sur la fiscalité locale applicable aux centrales hydroélectriques, à l’usage exclusif de nos adhérents. La version 2021 de notre guide est désormais disponible et remplace la...

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Publié le 22 octobre 2020 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Promouvoir l’intérêt énergétique de l’hydroélectricité dans les dossiers administratifs (2020)

Ce document doit permettre de guider les producteurs et les porteurs de projet dans la rédaction, la présentation, la défense de leur dossier d’autorisation et les pousser à développer une argumentation sur l’intérêt énergétique de leur projet. La première partie rappelle...

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Publié le 9 octobre 2020 | Lecture réservée aux adhérents Environnement
ETUDE SUR LES PRISES D’EAU ICHTYOCOMPATIBLES : premiers résultats

L’étude lancée par France Hydro Electricité sur les prises d’eau ichtyocompatibles a fourni ses premiers résultats. Un rapport de l’université de Poitiers présente l’ensemble des résultats de cette enquête et une synthèse de France Hydro Electricité synthétise les principaux résultats...

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