Actualités

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Publié le 20 janvier 2021

Environnement Nouvelle-Aquitaine : appel à projets sur la restauration des continuités écologiques dans les cours d’eau

La région Nouvelle-Aquitaine lance un appel à projets pour soutenir les projets d’aménagement de barrages avec des taux d’aide allant jusqu’à 80%. Les dossiers éligibles sont à déposer avant le 30 juin 2021.

Publié le 18 janvier 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Indices au 1er janvier 2021

Indices mis à jour au 1er janvier 2021 :

Publié le 15 janvier 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Actualité de la semaine

Suite à notre entretien avec le Ministère cette semaine, nous vous proposons un point d’actualité sur les sujets en cours

Publié le 12 janvier 2021

Énergie Le Baromètre Observ’ER 2020 des énergies renouvelables électriques en France

Observ’ER présente la huitième édition du Baromètre des filières renouvelables électriques en France. L’ambition de ce travail est de réunir en un seul outil un ensemble d’indicateurs énergétiques, socioéconomiques et industriels qui, regroupés et analysés, présentent une photographie hexagonale détaillée...

Publié le 6 janvier 2021

Événements Rencontres techniques France Hydro Electricité 2021

AGENDA : Les Rencontres techniques France Hydro Electricité se dérouleront les 8 et 9 juin 2021 au WTC de Grenoble. > Commercialisation des ateliers en Janvier 2021 > Ouverture des inscriptions visiteurs en Mars 2021

Publié le 22 décembre 2020 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie CONTRAT HR01 : conditions et tarifs

Téléchargez les indices nécessaires au calcul des coefficients L et K ainsi que les prix d’EDF Obligation d’Achat pour les contrats H16, H07, H01, H97 et HR97-07. Mise à jour des indices au 1er novembre 2019.

Publié le 21 décembre 2020

Réseau et raccordement ENEDIS lance un numéro unique d’accès à ses agences ARD

Enedis met à disposition un nouveau n° unique d’accès aux équipes en Agences Accès au Réseau de Distribution (ARD) pour la gestion des contrats CARD.

Publié le 1 décembre 2020

Énergie

Réseau et raccordement Etude Hydroélectricité et flexibilité : Modèles économiques

L’hydroélectricité au défi de la flexibilité. Quels besoins ? Quelle contribution ? Quel modèle économique ? France Hydro Electricité a confié à Compass Lexecon une étude pour se projeter aux horizons de la rupture dans le nouveau système énergétique. La grande hydraulique EDF...

Publié le 20 novembre 2020 | Lecture réservée aux adhérents

Fiscalité Plan de relance – diminution des impôts de production

Dans le cadre du plan de relance, le projet de Loi de Finance 2021 prévoit une diminution des impôts de production pour les établissements industriels : taxes foncières (TF) et cotisation économique territoriale (CET) qui, pour rappel, est composée de...

Publié le 20 novembre 2020 | Lecture réservée aux adhérents

Juridique L’intérêt à agir d’un requérant contre un arrêté préfectoral d’autorisation de production hydraulique

Le Conseil d’Etat vient de préciser, dans un arrêt n° 424192 du 28/09/2020, l’intérêt à agir d’un producteur d’énergie hydraulique contre un arrêté préfectoral renouvelant pour 40 ans le règlement d’eau d’une entreprise hydroélectrique concurrente installée sur le même cours...