Actualités
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Environnement
Analyse de l’état des lieux 2025 des masses d’eau du bassin RMC (Octobre 2025)
Synthèse de l’étude menée par France Hydro Électricité et Alpes Hydro Association sur l’état des lieux (EDL) des masses d’eau mené dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
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Bibliographie sur le dimensionnement des dispositifs de franchissement et l’hydroélectricité (Octobre 2025)
Cette synthèse bibliographique est à destination des adhérents de France Hydro Electricité. Elle regroupe tous les documents connus du syndicat susceptibles d’être utiles lors de la rédaction de dossiers administratifs concernant la prise en compte de la continuité écologique sur...
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Juridique
La Cour d’appel administrative de Lyon confirme le bien-fondé de l’autorisation du projet de centrale hydroélectrique sur le torrent du Ponturin (Savoie)
Article rédigé par Bernard Kieffer, Référent juridique de France Hydro Electricité La Cour d’appel administrative (CAA) de Lyon confirme le bien-fondé de l’autorisation du projet de centrale hydroélectrique sur le torrent du Ponturin (Savoie).
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Énergie
Complément de rémunération et passage au pas de 15 minutes
Depuis le 1er octobre 2025, le marché spot de l’électricité en France – comme dans l’ensemble des pays européens couplés – est désormais coté en pas de 15 minutes (contre 1 heure auparavant).
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Nouvelles règles sur les prix négatifs et le mécanisme d’ajustement (version corrigée du 18.09.25)
Version rectificative du 18.09.2025 L’arrêté du 8 septembre 2025 qui entre en vigueur le 1er octobre 2025 fixe les nouvelles règles pour les installations bénéficiant de l’obligation d’achat ou du complément de rémunération, à la fois sur la gestion des prix...
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Décret portant diverses dispositions de simplification du droit de l’environnement
Décret n° 2025-804 du 11 août 2025 portant diverses dispositions de simplification du droit de l’environnement. Article rédigé par Bernard Kieffer, Référent juridique de France Hydro Electricité
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Classement RNABE des masses d’eau : un enjeu stratégique pour l’hydroélectricité
Dans le cadre de la préparation du futur SDAGE 2028–2033 sur le bassin Rhône-Méditerranée, l’Agence de l’eau a diffusé un projet d’état des lieux qui servira de base au programme de mesures. Ce document évalue notamment le risque de non...
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Flash-Info n°100 – Mai / Juin 2025
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Énergie
Entrée en vigueur du nouveau contrat CARD-I HTA approuvé par la CRE
A compter du 1er juin 2025, le nouveau contrat CARD-I HTA approuvé par la CRE entre en vigueur. Enedis vous a peut-être déjà informés de l’entrée en vigueur du nouveau contrat d’accès au réseau public de distribution pour les installations de...
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4 fiches pour concevoir des prises d’eau ichtyocompatibles efficaces
France Hydro Électricité, en partenariat avec les universités de Poitiers et de Pau, a piloté une thèse de recherche appliquée entre 2022 et 2025 pour répondre aux interrogations concrètes des producteurs hydroélectriques. Menée par Guillaume BON, doctorant, cette étude s’est...
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