Actualités
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Énergie
France Hydro Electricité remet ses premiers Prix « Commune engagée pour l’hydroélectricité »
A l’occasion du Salon des Maires et des collectivités locales qui s’est tenu la semaine dernière à Paris, France Hydro Electricité a animé un atelier « Hydro & Territoires » et a remis aux Maires des Orres (Hautes Alpes) et de Valloire...
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Indices au 1er novembre 2025 : indexation du coefficient L
Indexation au 1er novembre des tarifs pour les contrats H01 et H07, conformément à la réglementation en vigueur.
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Environnement
Recensement des réservoirs biologiques qui bloquent les projets hydroélectriques
France Hydro Électricité lance un recensement des réservoirs biologiques qui empêchent aujourd’hui le développement de certains projets hydroélectriques.
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Flash-Info n°101 – Septembre / Octobre 2025
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Environnement
Analyse de l’état des lieux 2025 des masses d’eau du bassin RMC (Octobre 2025)
Synthèse de l’étude menée par France Hydro Électricité et Alpes Hydro Association sur l’état des lieux (EDL) des masses d’eau mené dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse.
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Bibliographie sur le dimensionnement des dispositifs de franchissement et l’hydroélectricité (Octobre 2025)
Cette synthèse bibliographique est à destination des adhérents de France Hydro Electricité. Elle regroupe tous les documents connus du syndicat susceptibles d’être utiles lors de la rédaction de dossiers administratifs concernant la prise en compte de la continuité écologique sur...
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Juridique
La Cour d’appel administrative de Lyon confirme le bien-fondé de l’autorisation du projet de centrale hydroélectrique sur le torrent du Ponturin (Savoie)
Article rédigé par Bernard Kieffer, Référent juridique de France Hydro Electricité La Cour d’appel administrative (CAA) de Lyon confirme le bien-fondé de l’autorisation du projet de centrale hydroélectrique sur le torrent du Ponturin (Savoie).
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Complément de rémunération et passage au pas de 15 minutes
Depuis le 1er octobre 2025, le marché spot de l’électricité en France – comme dans l’ensemble des pays européens couplés – est désormais coté en pas de 15 minutes (contre 1 heure auparavant).
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Nouvelles règles sur les prix négatifs et le mécanisme d’ajustement (version corrigée du 18.09.25)
Version rectificative du 18.09.2025 L’arrêté du 8 septembre 2025 qui entre en vigueur le 1er octobre 2025 fixe les nouvelles règles pour les installations bénéficiant de l’obligation d’achat ou du complément de rémunération, à la fois sur la gestion des prix...
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Décret portant diverses dispositions de simplification du droit de l’environnement
Décret n° 2025-804 du 11 août 2025 portant diverses dispositions de simplification du droit de l’environnement. Article rédigé par Bernard Kieffer, Référent juridique de France Hydro Electricité
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