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Réservé adhérents

Publié le 10 février 2020 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
La CRE rend son avis sur les tarifs d’achat hydro (H20, H16 et H16R) : décryptage

La Commission de Régulation de l’Energie vient de rendre son avis sur le projet d’arrêté HR20 ainsi que sur les tarifs d’achat H16 et H16R.

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Publié le 27 janvier 2020 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Tarifs et contrats d’obligation d’achat

Téléchargez les indices nécessaires au calcul des coefficients L et K ainsi que les prix d’EDF Obligation d’Achat pour les contrats H16, H07, H01, H97 et HR97-07. Mise à jour des indices au 1er novembre 2019.

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Publié le 10 décembre 2019
Voeux 2020

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Publié le 5 septembre 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Attestation de conformité : quelles obligations ?

Faire réaliser une attestation de conformité de votre centrale par un contrôleur agréé est dorénavant obligatoire dans les seuls cas suivants : au démarrage des installations neuves ou rénovées, pour les contrats obtenus depuis mai 2016 sur la base d’attestations sur...

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Publié le 4 septembre 2019 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Contrat H16

Cet article propose un décryptage des points clés du contrat H16 ainsi que les conditions d’obtention.

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Publié le 10 septembre 2017 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
Modalités de calcul de la majoration de qualité (MQ)

En janvier 2017, le Ministère (DGEC) révisait les modalités de calcul de la Majoration de Qualité à la demande d’EDF OA. Jugeant ces nouvelles règles de calcul préjudiciables pour un grand nombre de producteurs, France Hydro Electricité a négocié avec...

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Publié le 6 septembre 2017 | Lecture réservée aux adhérents Énergie
L’autorisation environnementale : décryptage de France Hydro Electricité

A l’issue d’une expérimentation engagée en 2014 dans différentes régions, l’Autorisation Environnementale Unique (AEU) est entrée en vigueur sur l’ensemble du territoire le 1er mars 2017. À compter de cette date, les différentes procédures et décisions environnementales requises pour les projets...

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Publié le 29 octobre 2014 | Lecture réservée aux adhérents Juridique
Reconnaissance des droits fondés en titre vis-à-vis des services de l’Etat

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