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Publié le 1 juillet 2022 Événements Xavier Casiot prend les rênes de France Hydro Electricité

France Hydro Electricité, syndicat national de la petite hydroélectricité, a tenu mercredi 29 juin son assemblée générale dans le cadre de la 14ème édition de ses Rencontres qui se sont déroulées les 29 et 30 juin à Toulouse. A cette...

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Publié le 17 juin 2022 | Lecture réservée aux adhérents Environnement Les débits : réglementation, retours d’expérience et échanges (Juin 2022)

Eclairage sur les définitions, réglementaires ou non, des différents termes définissant les débits : module, débit minimal, débit minimum biologique (DMB), débit réservé, QMNA5, débit d’objectif d’étiage (DOE) …

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Publié le 25 mai 2022 | Lecture réservée aux adhérents Flash-Info 84 – Avril / Mai 2022

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Publié le 13 mai 2022 Environnement Continuité écologique : l’exonération des moulins confirmée par le Conseil constitutionnel

Après le Conseil d’Etat qui, dans un arrêt du 31/05/21 avait considéré que l’exonération des obligations liées à continuité écologique prévue par l’article L214-18-1 du code de l’environnement au profit des moulins situés sur des cours d’eau classés en liste 2...

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Publié le 11 mai 2022 | Lecture réservée aux adhérents ÉnergieGestion de centrale Nouvel outil en ligne de gestion des courbes de charges

Version corrigée de Mai 2022

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Publié le 5 avril 2022 Environnement Les Sdages 2022-2027 sont adoptés dans les bassins

En cours d’élaboration depuis 2019, les SDAGE pour la période 2022-2027 ont été adoptés dans chaque bassin. Retrouvez dans cet article la documentation utile pour chaque bassin et le lien de renvoi vers la page dédiée aux SDAGE sur les sites...

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Publié le 28 mars 2022 Réseau et raccordement L’État allège les coûts de raccordement des projets d’électricité renouvelable < 500 kW

Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, relève de 40 % à 60 % le niveau de prise en charge des coûts de raccordement des petits projets d’électricité renouvelable, d’une puissance inférieure à 500 kilowatts.

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Publié le 23 mars 2022 | Lecture réservée aux adhérents Flash-Info 83 – Janvier / Mars 2022

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Publié le 22 mars 2022 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Le Ministère recense les projets hydroélectriques à venir

La Direction Générale de l’Energie et du Climat du Ministère prépare le projet de la Loi de programmation énergie climat (LPEC) qui devra mentionner les objectifs de développement et l’évolution des capacités de production des installations hydrauliques. Elle cherche à...

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Publié le 22 mars 2022 | Lecture réservée aux adhérents Énergie Rappel des principes du complément de rémunération

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