Actualités

Toutes nos publications sont à retrouver ici.

Le moteur de recherche est configuré pour afficher par défaut les actualités les plus récentes, toutes thématiques confondues. Vous pouvez élargir ou restreindre le périmètre de vos recherches au moyen des filtres ci-dessous.

Publié le 4 janvier 2022 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Indices au 1er janvier 2022

(Article actualisé le 22/03/2022) Une indexation s’effectue annuellement au 1er janvier conformément à la réglementation en vigueur pour les contrats H16 et H16CR (et au 1er novembre pour le H01 et le H07)

Publié le 22 décembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents Flash-Info 82 – Novembre / Décembre 2021

Publié le 22 décembre 2021

Énergie Bilan prévisionnel de RTE à l’horizon 2050

Publié le 22 décembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie

Gestion de centrale

Juridique Contrôle des installations sous obligation d’achat ou complément de rémunération

La transmission des attestations de conformité et le mécanisme de contrôle des installations relevant du dispositif de l’obligation d’achat ou du complément de rémunération ainsi que le mécanisme de contrôle des garanties d’origine se trouvent modifiés par le décret du...

Publié le 15 décembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Majoration de qualité : quelle action en cas de sinistre ?

En cas de sinistre, tel qu’une crue auxquels les producteurs peuvent être sévèrement exposés, il est possible sous certaines conditions de déclarer l’arrêt de la centrale pour cause de sinistre auprès de l’acheteur obligé afin de ne pas impacter la...

Publié le 7 décembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Environnement Etude France Hydro Electricité sur le potentiel écologique des tronçons influencés/courcircuités

La biodiversité est au cœur des débats actuels sur l’environnement. La France et l’Europe sont en train de rédiger leur stratégie pour la biodiversité. Pour faire partie des débats, France Hydro Electricité s’investi sur le sujet.

Publié le 5 novembre 2021

Énergie Appel à projets européen sur l’hydroélectricité cachée

La Commission Européenne lance un appel à projets sur le « Développement d’équipements hydroélectriques pour l’hydroélectricité cachée », dans le cadre du programme-cadre Horizon Europe. Dates de candidature : du 2 septembre 2021 au 23 février 2022 (17h00)

Publié le 3 novembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie Indices au 1er novembre 2021

Indices mis à jour au 1er novembre 2021 (mis à jour le 10/11/2021)

Publié le 19 octobre 2021 | Lecture réservée aux adhérents Flash-Info 81 – Septembre / Octobre 2021

Publié le 30 septembre 2021 | Lecture réservée aux adhérents

Énergie

Environnement Renouvellement d’autorisation : guide sur la « procédure simplifiée » (2021)

Cette note est à destination de nos adhérents producteurs concernés par un renouvellement d’autorisation sans « modification substantielle de l’ouvrage et de son fonctionnement ».