21 & 22 juin, Valence Actualités
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Énergie
Arrêté rénovation pour les installations de plus d’1MW (HR 19)
France Hydro Electricité tient à votre disposition le projet d’arrêté fixant les conditions du complément de rémunération pour la rénovation d’installations hydroélectriques supérieures ou égales à 1 MW qui sera transmis prochainement au Conseil Supérieur de l’Energie (version non définitive). Nous...
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Environnement
Evaluez l’impact économique des aménagements environnementaux sur votre centrale
France Hydro Electricité a confié à ERF Conseil le développement d’un tableur de calcul permettant de chiffrer l’impact économique de toute prescription environnementale sur une centrale hydroélectrique (mise en conformité environnementale au titre de la continuité écologique, relèvement des débits réservés,...
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Indices au 1er novembre 2019
Indices mis à jour au 1er novembre 2019 pour le calcul du coefficient L
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Appel à projets de l’ONF pour équiper plusieurs sites de centrales hydroélectriques
L’Office national des forêts (ONF), a lancé un appel à projets pour des microcentrales hydroélectriques sur 10 sites en forêt domaniale dans les départements des Hautes-Alpes, des Alpes de Haute Provence et des Pyrénées-Orientales.
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Événements
France Hydro Electricité planifie 2 nouvelles sessions de sa formation « économie et finance »
France Hydro Electricité planifie deux nouvelles sessions de formations au pilotage économique et financier d’une centrale hydroélectrique en 2020 sur Lyon et Paris. Objectif : maîtriser les principales notions économiques, comptables et financières pour mieux apprécier la situation financière d’une installation...
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Fiscalité
CAMPAGNE DECLARATIVE OBLIGATOIRE VISANT LES LOCAUX INDUSTRIELS
Votre déclaration fiscale à effectuer avant le 30 novembre concernant vos locaux industriels
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Attestation de conformité : quelles obligations ?
Faire réaliser une attestation de conformité de votre centrale par un contrôleur agréé est dorénavant obligatoire dans les seuls cas suivants : au démarrage des installations neuves ou rénovées, pour les contrats obtenus depuis mai 2016 sur la base d’attestations sur...
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Résultat de la deuxième période de l’appel d’offres petite hydro
Les résultats de la deuxième période de l’appel d’offres pour développer la petite hydroélectricité viennent d’être dévoilés par le Ministère dans un communiqué de presse du 26 juin 2019. 13 projets ont été retenus, 8 en sites neufs et 5...
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France Hydro lance une enquête sur les prises d’eau ichtyocompatibles
France Hydro Electricité lance, en partenariat avec l’AFB et avec le soutien de l’université de Poitiers, une enquête visant à déterminer les conséquences pour les producteurs des aménagements environnementaux mis en oeuvre pour rétablir la continuité piscicole à la dévalaison.
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Exonération de taxe foncière des passes à poissons : un premier cas dans le Tarn
Nous invitons les producteurs souhaitant initier une démarche d’exonération de taxe foncière de leur passe à poissons à adresser leur demande en s’appuyant sur l’argumentaire mis à disposition par le syndicat. Nous comptons sur vos retours d’expériences pour faire évoluer cette...
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