Actualités
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Environnement
SDAGE 2022 / 2027 : le vote de nos représentants dans les différents bassins
En ce mois de mars, la version finale des SDGAGE 2022-2027, qui a fait l’objet de nombreuses discussions depuis 2019, doit être votée dans les comités de bassin pour une adoption définitive et une mise en application au mois d’avril...
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Parution des 11è programmes de subventions révisés des agences de l’eau
Les agences de l’eau ont révisé leurs 11ème programmes de subventions en fin d’année 2021. Nous vous en présentons les évolutions concernant les travaux relatifs à la continuité écologique, ainsi que les nouveaux services en ligne de dépôt de demandes...
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Énergie
La prochaine Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) en cours de préparation
La Programmation Pluriannuelle de l’Energie PPE 3 (2024-2033) est actuellement en préparation. Un atelier pour l’hydroélectricité s’est tenu le 17 décembre en présence notamment du Ministère, de l’OFB et de la profession.
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Panorama de l’électricité renouvelable 2021
Pour accompagner le déploiement des énergies renouvelables et suivre au plus près la transition énergétique, l’ADEeF, l’Agence ORE, Enedis, RTE et le SER poursuivent leur coopération pour la publication d’un état des lieux détaillé des principales filières de production d’électricité...
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Révision du 11è programme de subventions des agences de l’eau
Les agences de l’eau ont entrepris une révision leur 11ème programme de subventions.
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Gestion de centrale
Guide Faire visiter sa centrale : mode d’emploi
Vous souhaitez, ou avez été sollicité pour, ouvrir les portes de votre centrale afin de la faire découvrir au grand public… nous avons rédigé un guide qui vise à vous accompagner dans cette démarche : qu’il s’agisse de la faire...
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Indices au 1er janvier 2022
(Article actualisé le 22/03/2022) Une indexation s’effectue annuellement au 1er janvier conformément à la réglementation en vigueur pour les contrats H16 et H16CR (et au 1er novembre pour le H01 et le H07)
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Juridique
Contrôle des installations sous obligation d’achat ou complément de rémunération
La transmission des attestations de conformité et le mécanisme de contrôle des installations relevant du dispositif de l’obligation d’achat ou du complément de rémunération ainsi que le mécanisme de contrôle des garanties d’origine se trouvent modifiés par le décret du...
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