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Guide ADEME : démarches admin, techniques et intégration des enjeux de continuité écologique (2019)

Publié le 28 mai 2020 | Médiathèque

ÉnergieJuridique
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à retenir

Hydroélectricité : Réhabiliter ou optimiser un site.

DÉMARCHES ADMINISTRATIVES, TECHNIQUES ET INTÉGRATION DES ENJEUX DE CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE

Guide ADEME édition 2019 /2020

Pour qui et pourquoi ce guide

Dans le contexte réglementaire national actuel, marqué par la volonté de maintenir et restaurer la continuité écologique des cours d’eau, il paraît difficile d’envisager la création de nouvelles retenues d’eau pour en permettre le turbinage, notamment sur les cours d’eau à fortes valeurs écologiques (cours d’eau avec migrateurs amphihalins, réservoirs biologiques). Cependant, de nombreux sites existants (reconnus fondés en titre à l’usage de l’eau et/ou autorisés) peuvent être remis en service ou optimisés, tout en préservant l’état écologique des cours d’eau.

Ce guide traite des microcentrales hydroélectriques raccordées au réseau, d’une puissance inférieure à 5 MW et, en général, avec une hauteur de chute d’eau inférieure à 100 m (basse ou moyenne chute). Il s’adresse aux porteurs de projet, propriétaires de site ou investisseurs, qui s’engagent sur des travaux conséquents, avec des temps de retour souvent longs, pour produire une électricité locale, renouvelable et respectueuse de la qualité écologique des cours d’eau. Il aborde les aspects techniques, écologiques et administratifs afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la «loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte».

Mots clefs : guide Ademe, montage projet, continuité écologique, porteur projets

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