Rapports et études

Avril 2013
Les énergies renouvelables en Questions/Réponses
Parution du document pédagogique grand public du SER sur les renouvelables
Une partie est consacrée à l’hydroélectricité.

Mars 2013
Quand les médicaments polluent notre eau (publication ASEF)
Rien qu’en France, en 2011, nous avons consommé pas moins de 3,12 milliards de boites de médicaments! Cette augmentation n’est pas sans risques pour notre environnement et pour notre santé…

Mars 2013
Continuité écologique des cours d'eau : le CGEDD plaide pour une meilleure concertation
Le Directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature a confié au Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) une évaluation des raisons de ce blocage. Le rapport de cette mission, daté de décembre 2012, a été publié le 15 mars 2013.

Février 2013
Continuité écologique en Côte d'Or
Dans ce premier dossier départemental, l'Observatoire de la continuité écologique et des usages de l'eau fait le point sur l'ensemble des problèmes observés en Côte d'Or. Ce travail a été rendu possible par la collecte et l'analyse d'information effectuées par le réseau d'associations locales : Hydrauxois bien sûr, mais aussi nos amis de l'Arpohc en Châtillonnais et de l'APGBCO en plaine de Saône.

Février 2013 Onema
Rapport de la cours des comptes
Le rapport annuel de la Cour des Comptes a confirmé, mardi 12 février 2013 les soupçons d’irrégularités et de graves manquements dans la gestion de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques.

Octobre 2012
Résumé en français du rapport AIE sur l'énergie
Le WEO-2012 est un outil indispensable pour tous ceux, décideurs industriels, responsables politiques ou autres, qui s’intéressent au secteur énergétique. Ce document de référence fournit des projections de l’évolution des tendances énergétiques jusqu’en 2035, ainsi qu’un aperçu de leurs répercussions en termes de sécurité énergétique, de durabilité environnementale et de développement économique.

Septembre 2012
Ademe : Scénarios énergétiques pour 2030 et 2050
l'Agence propose des scénarios énergétiques et climatiques volontaristes axés sur la maîtrise de la consommation énergétique et le développement de l’offre d’énergies renouvelables. Une réduction de la consommation d'énergie de 20 % d'ici 2030 serait atteignable grâce à des actions fortes sur les logements, tandis qu'une baisse de la consommation énergétique de près de 50 % à horizon 2050 nécessitera d'agir fortement sur le secteur des transports. Ces mesures visent également à diviser par quatre les émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050, comme la France s’y est engagée dans le cadre de la lutte contre le réchauffement climatique.

Août 2012
Rapport : Des technologies compétitives au service du développement durable
Lire les pages 125 à 128 sur l'hydroélectricité en France....
Le rapport de synthèse, élaboré avec l’aide des rapporteurs du Centre d’analyse stratégique, tente de résumer et de mettre en perspective l’ensemble des travaux dont font état ces rapports spécifiques. Force est de reconnaître que certains sujets très complexes méritent encore des compléments. Il pourrait donc être utile de prolonger ces travaux dans un certain nombre de domaines.
Au-delà de son rôle clé dans la compétitivité d’un pays, l’innovation technologique est indispensable pour apporter des réponses pertinentes aux défis que pose notre engagement en faveur d’un développement durable en termes de croissance économique, de préservation de l’environnement et de progrès social.
La mission de prospective technologique menée par le Centre d’analyse stratégique s’est efforcée d’éclairer cette double problématique en proposant une vision de long terme pour les secteurs de l’énergie, des transports et du bâtiment. Pour chaque technologie étudiée, elle a tenté d’apprécier à la fois la contribution possible en matière de développement durable et le potentiel de compétitivité de notre pays sur la scène internationale.

Juillet 2012
Énergie : édition 2012 des rapports annuels du ministère
La Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) a publié sur le site internet du ministère de l'écologie, les dernières éditions des rapports sur l'industrie pétrolière et gazière et sur l'industrie des énergies décarbonnées.
Le premier rapport sur l'industrie pétrolière et gazière 2011 présente des informations portant sur l'exploration et la production, jusqu'à la vente au consommateur final des énergies comme le pétrole, le gaz et les biocarburants, tant au niveau national, qu'international.
Le second rapport sur l'industrie des énergies décarbonnées dresse une description de chaque filière (biocarburants, biomasse énergie, éolien, énergie marine, géothermie, hydroélectiricté, nucléaire, photovoltaïque, solaire thermodynamique, captage, stockage du CO2 et valorisation, hydrogène et piles à combustible, réseau électrique intelligent, stockage de l'énergie et véhicule décarboné), tant sous l'angle des technologies, des acteurs, des marchés, que de l'environnement réglementaire.

Juillet 2012
Natura 2000, circulaire sur la gestion contractuelle
Une circulaire de 169 pages relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 a été adressée le 27 avril par les ministres de l'Ecologie et de l'Agriculture aux services déconcentrés de l'Etat. Elle vient d'être publiée au Bulletin officiel du ministère de l'Ecologie. Cette circulaire est le résultat d'"un travail de regroupement, de réorganisation et d'actualisation" puisqu'elle vise à remplacer six circulaires intervenues entre 2004 et 2011.

Juilelt 2012
Gestion de l'eau : panorama des Sage en Loire-Bretagne
A l'occasion des 20 ans des schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage), instaurés par la loi sur l'eau de 1992, la revue l'Eau en Loire-Bretagne consacre son numéro de juin 2012 sur ces démarches, qui reçoivent un soutien technique et financier de la part de l'agence de l'eau Loire-Bretagne. Environ 50 Sage sont engagés sur ce bassin soit 85% de son territoire. La revue propose en 44 pages des cartes, schémas et témoignages pour illustrer la dynamique de gestion de la ressource eau présente en Loire-Bretagne.

Juin 2012
Rapport EPIA
Selon le dernier rapport publié par l'Association Européenne de l'Industrie Photovoltaïque (EPIA) que rapporte EDF ENR, l’énergie photovoltaïque est devenu la 3ème énergie renouvelable la plus utilisée au monde, derrière l’hydraulique et l’éolien.

Mai 2012
Rapport européen sur le développement
Ce troisième Rapport européen sur le développement, se concentre sur la gestion de l’eau, de l’énergie et des terres pour une croissance inclusive et durable. A lire notamment page 9 « Les politiques relatives aux énergies renouvelables doivent inclure des politiques qui sont favorables au secteur privé, par exemple pour encourager les petites centrales hydroélectriques ou les sociétés de services solaires. » ou page 11 « Les structures de gouvernance doivent veiller à ce que les pauvres soient représentés de manière adéquate dans les décisions et concevoir des accords de partage des bénéfices (comme c’est le cas pour certains projets hydroélectriques). »

Mars 2012
Le Guide juridique pour la construction de retenues
Comme annoncé dans le plan d’adaptation de la gestion de l’eau rendu public le 16 novembre 2011, la direction de l’eau et de la biodiversité a réalisé en concertation avec le ministère en charge de l’agriculture, les organisations professionnelles agricoles, les associations environnementales et l’ONEMA un guide juridique relatif à la construction des retenues dont l’objectif est d’apporter aux pétitionnaires et aux services déconcentrés un appui juridique propre à éviter les erreurs de procédure lors de la réalisation d’une retenue d’eau.

08/03/2012 Rapport de PwC, sur les transactions mondiales dans les énergies renouvelables
Les énergies renouvelables sont devenues un secteur économique stratégique. Pour preuve, le montant des fusions-acquisitions dans le domaine a augmenté de 40%, passant de 38,2 milliards de dollars dans le monde en 2010 à 53,5 milliards en 2011, selon PwC. La baisse des prix dans le solaire, les nouvelles réglementations et la concurrence chinoise ont notamment engendré un mouvement de concentration des acteurs, en particulier dans l’éolien et le solaire. Historiquement, l’hydraulique était le secteur prédominant. Mais désormais, il est dépassé par l’éolien (30% des transactions mondiales en valeur), le solaire (29%) et l’efficacité énergétique (19%).
L’Europe a été la zone géographique la plus active avec une croissance de 80% en valeur, passant de 16,7 milliards de dollars en 2010 à 30 milliards en 2011. A titre de comparaison, les transactions ont baissé de 5% en Amérique du Nord pour atteindre 12,4 milliards de dollars. Cinq des dix plus importantes transactions réalisées l’an dernier le sont d’ailleurs par des entreprises européennes. Notamment le rachat d’EDF EN par EDF (pour 2,077 milliards de dollars), celui de SunPower par Total (1,37 milliard de dollars) et de Telvent par Schneider Electric (1,364 milliard de dollars).

EurObserv'ER
L'Observatoire des énergies renouvelables publie tous les deux mois un baromètre européen des énergies renouvelables.réunir en un seul outil un ensemble d'indicateurs énergétiques et d'agrégats socio-économiques et industriels qui, regroupés et analysés, présentent une photographie hexagonale détaillée de tous les secteurs. Chaque filière traitée est présentée sous la forme d'une fiche synthétique.

Décembre 2011
Onema : premier baromètre de l’opinion sur l’eau
Préserver les ressources en eau et les milieux aquatiques : qu’en pensent les français ?

Novembre 2011
4e rapport sur le fonctionnement des marchés français de l’énergie
La CRE publie son rapport sur le fonctionnement des marchés de gros français de l'électricité, du CO2 et du gaz naturel qui porte sur l'année 2010 et le premier semestre 2011.

Ademe - Chiffres clés 2011 - Énergie et climat
Afin de partager les chiffres clés « Énergie et climat » avec l’ensemble des acteurs de la maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables, l’ADEME a souhaité réunir dans un seul document de référence les données essentielles sur la consommation énergétique, le développement des énergies renouvelables et les émissions de gaz à effet de serre.

Décembre 2010
La Revue du CGDD Commissariat general au developpement durable
Donner une valeur à l’environnement : la monétarisation, un exercice délicat mais nécessaire
Nombre de biens et services environnementaux ne font pas l’objet d’échanges et n’ont donc pas de prix. L’environnement a pourtant une valeur : sa qualité est en effet une composante essentielle du bien-être des générations présentes et futures. La monétarisation est une technique d’analyse qui vise à révéler cette valeur, pour mieux prendre en compte les enjeux environnementaux dans les décisions publiques et les choix privés.

Octobre 2010
CRE Réseaux électriques - Rapport sur la « qualité de l’électricité »
Diagnostics et propositions relatives à la continuité de l’alimentation en électricité.

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